Poser une question:

Besoin d'Aide pour Documents Accident de Travail




Bonjour ,
C'est la première fois que j'écris sur ce forum .
J'aimerai un peu d'aide et surtout m'éclaircir un peu sur les choses suivantes :
Je suis en Accident de Travail depuis le 10 Février 2012 .
J'ai donc envoyé les 2 premiers volets de mon accident de travail à la CPAM et le dernier volet à mon entreprise .
J'ai eu une prolongation avant hier jusque mi Mars .
J'ai donc envoyé les 2 premiers volets à la CPAM et le dernier à mon entreprise .
Et j'ai donc reçu aujourd'hui une lettre de la CPAM me demandant de leur fournir mes fiches de paie de Novembre et Décembre 2011 .
Ce que je ne comprends là dedans est que normalement ils ne se basent pas sur la dernière fiche de paie ( Janvier 2012 ) ? Je pensais pourtant que pour un accident de Travail la dernière fiche de paie est prise en compte .
Et pourquoi m'envoyer cette lettre alors que normalement il auraient dû l'envoyer à mon employeur pour que ce soit eux qui fournissent mes bulletins de salaires ?
Et mes indemnités sont-elles basées sur le salaire Brut ?
Merci de m'éclaircir sur tous ces points .
Bonne journée à tous .
demandé 25-Fev-2012 dans Remboursement CPAM par Duzan62

1 Réponse

Bonjour Duzan,

Pour répondre à vos questions, normalement c'est bien sur la dernière fiche de paie (celle du mois précédent d'accident de travail) que la CPAM doit se baser pour établir les indemnités journalières. Et sur la base du salaire brut en effet. Ce http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-medicale/vous-etes-victime-d-un-accident/que-faire-en-cas-d-8217-accident-du-travail/vos-indemnites-journalieres.php sur le site officiel de la CPAM, Ameli.fr vous aidera sans doute davantage sur ces points et vous permettra de répondre à la plupart de vos questions.
Malgré tout, concernant l'envoi des salaires de novembre et décembre 2011, je vous conseille plutôt de demander directement à votre CPAM pourquoi elle vous demande ces fiches de paie, et non celle de janvier dernier. Vous aurez ainsi une réponse claire et officielle ;)
A très vite!
répondu 28-Fev-2012 par Seb
...