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RSA couple et formation




Bonjour,

Je suis déclarer en couple à la CAF avec mon conjoint, tout deux en recherche d'emploi notre revenu est actuellement le RSA couple de base.

Mon conjoint viens tout juste de commencer une formation rémunérée et je souhaiterais savoir ce qui va ce passer au niveau du RSA.
Sachant que mon conjoint va être rémunéré à hauteur d'environ 650 euros par mois pendant 6 mois, le RSA va t-il être purement supprimer ou va t-il être simplement revu à la baisse?
A savoir que c'est moi même l'allocataire principale pour ce dossier.
Pour cette formation il ne sera pas considérer comme salarié, puisque apparemment aucun droit ne lui sera ouvert (pôle emploi, etc, ...) à la fin de sa formation.
L'organisme qui le paieras tout au long de sa formation sera l'AFP.

Pour finir, quand faut il signaler à la CAF ce changement au niveau de mon conjoint? Comment le faire?

Merci à tout ceux qui pourrons m’éclairer.
demandé 28-Jun-2013 dans RSA par cookizz

3 Réponses

Quelqu’un pour m'aider svp?? Je suis dans le flou complet.
répondu 29-Jun-2013 par cookizz
Bonjour,

Dès que monsieur est inscrit en formation, il faut le signaler à la Caf.
Le Rsa ne sera pas supprimé. En effet, il pourra y avoir un cumul de votre Rsa avec les salaires de monsieur.
A la fin du stage de formation de monsieur, si monsieur n'a plus d'activité et aucun revenu de remplacement (chômage, retraite...), la Caf recalculera le Rsa en ne tenant pas compte des salaires perçus, et cela à compter du mois de fin d'activité de monsieur (sauf si c'est le 31 du mois, dans ce cas c'est le mois suivant).
Bien penser à signaler à la Caf le fait que monsieur a arrêté son activité, pour que le Rsa soit recalculé.

Cordialement
répondu 29-Jun-2013 par Hiead
Merci pour votre réponse.

Certaines personnes de mon entourage m'avaient assurer qu'il supprimerais la totalité si il n’était pas considérer comme salarié.
Grace à vous j'ai eu une réponse concrète et fiable.

Merci encore.
répondu 29-Jun-2013 par cookizz
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