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Déclarartion trimestrielle rsa/reprise d'activité




Bonjour,
Il y a une question que je me pose depuis longtemps sans avoir eu de réponse nulle part :
Hypothèse :
Une personne seule, sans travail, touche disons 400€/mois de RSA et fait sa déclaration trimestrielle pour octobre/novembre/décembre (pas de travail), puis viens la déclaration suivante janvier/février/mars, avec reprise du travail a temps plein mi-fevrier,
Il est connue de tous que l'on peut cumuler le rsa(dans ce cas 400€/mois) et le salaire(disons 1300€net/mois)
Alors ma question est :
Dans ce cas, comment cela se passe lors de cette déclaration? si l'on déclare : janvier(rien), fevrier(700€), mars(1300€), dans la logique on devrais avoir fevrier(700€+400€), mars(1300€+400€) et avril(1300€+400€), puis plus de cumul... ce que je me demande c'est si dans ce cas la on a bien le cumul du mois d'avril?

Merci
Cordialement
demandé 20-Mar-2014 dans RSA par max

1 Réponse

Bonjour,

La personne aura doit à 3 mois de cumul Rsa + salaire.
Elle a repris une activité en février => droit au cumul pour février, mars et avril.

Cordialement
répondu 25-Mar-2014 par Hiead
Bonjour Hiead


Sébastien m'avait demandé de vous adresser un mail et l'avait fait lui aussi suite à ma question restée sans réponse sur le même sujet, depuis Février.


Vous voyant actif sur le forum, et Sébastien m'ayant assuré que vous auriez reçu mon message, et ma question je m'étonne de l'absence de réponse.


J'ai repris une activité en Décembre, et déclaré mon salaire de décembre, 987E, sur ma décla début Janvier, pour les mois  oct+nov+déc.

Dès début Février mon RSA a été amputé, vous avez dû lire ma question qui était très détaillée.

125E ont été déduits de mon RSA, versé sur Février mars et Avril, ( au vu du mois de décalage) , je ne vois donc aucun cumul total  dont j'aurais bénéficié durant trois mois .

La caf indique juste qu' à partir de la déclaration de ma reprise d'activite j'ai bénéficié d'un rsa socle de 100E environ, et d'un rsa activité d'environ 213E, soit 313 E au total, le calcul de la " pente" a pour moi été effectué tout de suite, sans cumul total rsa+revenus sur trois mois.

Votre réponse, sous ce post confirme que ce n'est pas normal.



Merci de me répondre sous cette rubrique, puisque les messageries semblent avoir été désactivéés, pour ce qui me concerne il m'avait été assuré il y a plus d'un mois que ma question vous avait été envoyée...
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